Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERCLE DES A.S AMIS
LES ASSURANCES MULTIRISQUES INTERPROFESSIONNELLES DE LA SANTE (sigle A.M.I.S.), société anonyme

Numéro de dépôt :
96626797
Date de dépôt :
23/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2006

Présentation de la marque CERCLE DES A.S AMIS

Déposée le 23 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) LES ASSURANCES MULTIRISQUES INTERPROFESSIONNELLES DE LA SANTE (sigle A.M.I.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERCLE DES A.S AMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES ASSURANCES MULTIRISQUES INTERPROFESSIONNELLES DE LA SANTE (sigle A.M.I.S domicilié(e) 56 rue de la Victoire, 75009 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 369 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CERCLE DES A.S AMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERCLE DES A.S AMIS est expirée depuis le 23 mai 2006.

LES ASSURANCES MULTIRISQUES INTERPROFESSIONNELLES DE LA SANTE (sigle A.M.I.S a également déposé les autres marques suivantes : A.M.I.S. CENTRE SANTE INTERPROFESSIONNEL , SANTHIA , AV AMIS LES ASSURANCES MULTIRISQUES INTERPROFESSIONNELLES DE LA SANTE , AMIS CENTRE MALADIE INTERPROFESSIONNEL , A.M.I.S CENTRE SANTE MALADIE INTERPROFESSIONNEL , MEDIPAC


LES ASSURANCES MULTIRISQUES INTERPROFESSIONNELLES DE LA SANTE (sigle A.M.I.S.), société anonyme - 56 rue de la Victoire, 75009 PARIS - France - SIREN 342369857


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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